Politique de remboursement
5. POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT
5.1. Politique générale
Chez FOXINNOV, votre satisfaction est notre priorité. Nous mettons tout en œuvre pour vous livrer des produits conformes à vos attentes. Néanmoins, si un produit ne vous donne pas entière satisfaction, les conditions suivantes s'appliquent.
5.2. Produits personnalisés : exclusion du droit de rétractation
Les patches, écussons et produits fabriqués sur mesure selon les spécifications du client (visuel, logo, texte, couleur, format personnalisés) ne peuvent être ni repris ni remboursés, conformément à l'article L.221-28 3° du Code de la consommation.
Aucun retour ne sera accepté sur ces produits, sauf défaut de conformité ou vice caché (voir section 5.5).
Important : avant lancement de la production, un bon à tirer (BAT) est transmis au client pour validation. Il appartient au client de vérifier scrupuleusement le visuel (orthographe, couleurs, dimensions) avant validation. Aucune réclamation ne sera recevable après validation du BAT.
5.3. Produits standards : droit de rétractation de 14 jours
Pour les produits non personnalisés (produits catalogue, équipements tactiques standards, accessoires), vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation.
Procédure de retour :
- Notifier votre décision par email à contact@foxinnov.fr en précisant votre numéro de commande
- Renvoyer le produit neuf, non utilisé, dans son emballage d'origine, à l'adresse : FOXINNOV, 60 rue François 1er, 75008 PARIS
- Joindre le bon de retour ou une copie de la facture
Frais de retour : à la charge du client (sauf produit défectueux ou non conforme).
Remboursement : effectué dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception du produit retourné, par le même moyen de paiement que la commande initiale.
5.4. Produits non éligibles au retour
Outre les produits personnalisés, les produits suivants ne peuvent être retournés :
- Produits utilisés, portés, lavés ou endommagés par le client
- Produits retournés sans emballage d'origine
- Produits retournés au-delà du délai de 14 jours
5.5. Produit défectueux, abîmé ou non conforme
Si vous recevez un produit défectueux, abîmé ou non conforme à votre commande (y compris personnalisé) :
- Contactez-nous sous 7 jours à la réception à contact@foxinnov.fr
- Joignez des photographies du produit et du colis
- Précisez votre numéro de commande
Après vérification, FOXINNOV prend en charge :
- Les frais de retour
- Le remplacement du produit à l'identique, OU
- Le remboursement intégral si le remplacement n'est pas possible
5.6. Remboursement
Le remboursement est effectué :
- Par le même moyen de paiement que la commande
- Dans un délai maximum de 14 jours suivant l'acceptation du retour
- Pour le montant total du produit, hors frais de livraison initiaux (sauf produit défectueux)
5.7. Contact
Pour toute question relative à un retour ou remboursement : contact@foxinnov.fr
